Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : http://www.revesdepoupees.com
Cookies
Ce Site Web utilise des cookies de session (non enregistrés) nécessaires au bon fonctionnement du site en mode connecté et des cookies de visite (enregistrés sur votre matériel). Ces cookies ne contiennent que des informations techniques anonymes utilisées uniquement dans un but statistique.
Vous pouvez effacer et/ou refuser l’ensemble des cookies (menu Outils > Options de votre navigateur). Sachez toutefois qu’en désactivant les cookies de session, seule des portions anonymes du Site Web seront utilisables.
Traitement automatisé d’informations nominatives
Déclaration du site (nommé ci-après le Site Web) auprès de la CNIL le 28 Février 2014 sous le numéro 1747080
L’éditeur ne collecte sur les visiteurs de ce Site Web aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, notamment par l’ouverture d’un compte, la publication de commentaire(s) ou de message(s).
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés). Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l’éditeur par mail à l’aide du formulaire de contact du Site Web ou par téléphone au +33 3.85.50.17.49
Conditions d’utilisation du site
Le présent Site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les dessins, photographies, images, textes, séquences animées, séquences sonores et autres documents, sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. Les flux de syndication (RSS ou ATOM) peuvent être transférés uniquement pour affichage, sans archivage, sur tout lecteur de flux. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf mention explicite dans les contenus ou dans les entêtes HTTP, toute autre reproduction du contenu de ce Site Web, représentation, adaptation, traduction, transformation, transfert, est interdit même partiellement.
Les programmes « clients » (scripts) et programmes « serveur », les bases de données, les flux de données JSON/XML, nécessaires au fonctionnement et à la maintenance du Site Web sont la propriété de « la rOute du Net », sauf mentions contraires. La copie, le reverse engineering, la décompilation de tout ou partie de ces programmes & bases de données & flux JSON/XML est interdite.
Les informations contenues dans le présent Site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. L’éditeur ne peut garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du Site Web dans tous les cas de figure.
Règles de conduite sur le site
Les contributions (commentaires, messages, pièces jointes…) postées sur le Site Web, ou à partir du Site Web, ne doivent pas contenir de contenus :
- diffamatoires, irrespectueux des droits d’autrui, bestiaux, racistes, abusifs, harcelants, agressifs, menaçants, humiliants, pédophiles.
- enfreignant les droits de toute entité ou individu, incluant la violation des droits d’auteur (copyright), des marques commerciales ou tout autre droit.
- divulguant des secrets contractuels, commerciaux ou autres, et dérogeant aux obligations qui en découlent.
- violant ou envisageant de violer une loi applicable.
Le spam (pouriel) sur le Site Web, ou à partir du Site Web est interdit.
L’éditeur ne peut être tenu pour responsable des contributions postées par des tiers sur le Site Web, ou à partir du Site Web. L’éditeur se réserve le droit de supprimer toute contribution ne respectant pas ces règles de conduite et/ou utiliser tout moyen légal pour empêcher les nuissances et leur(s) auteur(s).
Liens hypertextes
La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers ce Site Web est soumise à l’accord préalable de l’éditeur. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers ce Site Web qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, l’éditeur se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte.